Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO DE PROVENCE
ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1422395
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
23/03/1997
PATIO DE PROVENCE de ETABLISSEMENTS D\'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile

Présentation de la marque PATIO DE PROVENCE

Déposée le 23 mars 1987 par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PATIO DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile) domicilié(e) Quartier de l'Almanarre, 83400 HYERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAMUS Paule. - France.

La marque PATIO DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : "DUCS DE PROVENCE" , "CITRANGE" , "PATIO" , "GROSPIN"


ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (Société Civile) - Quartier de l'Almanarre, 83400 HYERES. - France


Mme CAMUS Paule. - France


- Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37606 - Publication au BOPI 1988-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.